PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

L'urbanisme de la commune de Poucharramet est réglementé par un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Le PLU a été approuvé approuvé le 17/09/12, puis modifié le 22/04/2014 (M1) et le 25/03/2016 (M2).

Cette dernière modification était exécutoire depuis le 04/04/2016.

 

Une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 19/02/2020.

Cette dernière modification est exécutoire depuis le 27/06/2020.

 

Modification simplifiée n°1 approuvée le 31/08/2021.

 

Prescription de la modification simplifiée n°2 le 03 octobre 2022 par arrêté du Maire.

Délibération en date du 10 octobre 2022 portant sur la prescription de la modification simplifiée n°2 du PLU.

Approbation de la modification simplifiée n°2 le 19 décembre 2022 (cliquer pour consulter le dossier).

 

Vous pouvez accéder aux documents relatifs au PLU en cliquant sur les liens suivants :

 

Projet d'aménagement et de développement durable  :     

 

 

PADD

 

 

Zonage partie Nord de la commune :

Zonage partie Sud de la commune :

Schéma assainissement collectif :

 

 

Plan Nord

Plan Sud

Schéma assainissement

 

Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)

Détail des principales servitudes d'utilité publique

 

 

Plan des SUP

Liste des principales SUP

 

Règlement du PLU :

   - Lexique   

   - Zone 1AU

   - Zone 2AU

   - Zone UA

   - Zone UB

   - Zone UC

   - Zone UF

   - Zone UL

   - Zone A

   - Zone N

   - Zone NP

 

 

 

lexique

zone 1AU

zone 2AU

zone UA

zone UB

zone UC

zone UF

zone UL

zone A

zone N

Zone NP

En cas de difficulté de visualisation des plans de zonage, vous pouvez également visiter le site Géoportail de l'Urbanisme sur lequel la dernière version du PLU a été déposée.